Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES TROIS ILETS
Numéro de dépôt :
1259770
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/1994
Présentation de la marque LES TROIS ILETS
Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LEULLIEUX & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS ILETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES TROIS ILETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS ILETS est expirée depuis le 3 février 1994.
LEULLIEUX & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27